Appareil Commandé
Options de Livraison
Conductor Papillon:
Livraison à l'adresse indiquée ci-dessus sans surcharge de port (cas du Papillon uniquement)
Instructions de Paiement
Si vous êtes en Europe, vous pouvez payer soit par chèque, soit par virement sur notre compte à la Société Générale.
Je choisis de payer par chèque. Dès qu'OASIS LLC aura confirmé par e-mail le montant de ma commande, j'enverrai mon réglement par chèque bancaire ou postal en Euros à l'ordre de "Copaname / OASIS LLC" à l'adresse: OASIS LLC - 32, bvd de la Libéra tion - 94300 Vincennes - France. Je paierai en supplément les taxes (TVA à 5,5% en général) au livreur, à réception du colis.
Je préfère payer par virement en Euros sur le compte bancaire d'OASIS LLC en France. Veuillez m'envoyer les coordonnées bancaires d'OASIS LLC pour le virement. Je paierai en supplément les taxes (TVA à 5,5% en général) au livreur, à réception du colis.
Total dû:
J'accepte les conditions générales de vente et m'engage à respecter les conditions d'utilisation ci-dessous. Voici mon adresse de courrier électronique, qui tient lieu de signature:
Cette transaction ainsi que tout litige pouvant en résulter seront régis par la loi française.
Conditions générales de vente
- Les présentes conditions de vente sont conclues, d'une part, entre Coopaname, Coopérative d'Activité et d'Emploi, Scop SA à capital variable - RCS Paris B 448 762 526 - Siret B 448 762 526 00060 - Ape 741 G - N° INTRA COM Fr49 448 762 526, situé 17,bis, rue Genner, Paris 13è arrondissement, intervenant sous la marque "OASIS LLC", et d'autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après "Client" souhaitant procéder à un achat de produit via notre catalogue accessible sur internet.
- Le produit livré peut être légèrement différent des spécifications et photos présentées sur le site internet. OASIS LLC dégage toute responsabilité en cas de différences, quelle qu'en soit la cause.
- L'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n'engage pas la responsabilité de OASIS LLC.
- Les commandes ne sont prises en compte qu'après paiement effectif. Pour certains matériels au prix élevé, le paiement peut se faire en deux chèques, le premier encaissable à la commande, le second à la livraison de la marchandise.
- La livraison est faite par la Poste ou n'importe quel autre transporteur. Les délais de livraisons varient d'une semaine à un mois selon la marchandise. OASIS LLC dégage toute responsabilité en cas de retard, quelle qu'en soit la cause. Un délai imprévu n'autorise pas le client à annuler sa commande ni à demander des dédommagements.
- Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à plusieurs semaines.
- Refus du paquet - Rétractation: Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, le client a la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés).
Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés en parfait état dans leur emballage d'origine, propre à la revente.
Tout produit qui aurait été abîmé, qui serait incomplet, ou dont l'emballage d'origine serait détérioré ou absent, ne sera ni remboursé ni échangé.
- Les marchandises dont le retour n'est pas explicitement autorisé à la commande ne peuvent être retournées après le délai légal (7 jours). Les marchandises doivent être retournées en état neuf, dans l'emballage d'origine, dans les 30 jours après réception, à l'adresse que nous vous indiquerons. OASIS LLC remboursera le paiement du client moins 10% de frais de retour et moins les frais de port. Tous les frais de port resteront à la charge du client. Si la marchandise n'est pas retournée en état neuf, nous déduirons du remboursement les frais occasionnés pour la remettre dans cet état.
- Les marchandises sont expédiées assurées à leur pleine valeur. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire. Au moment de la livraison, il importe au destinataire d'indiquer par écrit sur le bon de livraison, toute trace de coup ou autres avaries apparentes, et de demander au livreur la procédure à suivre en cas d'avarie. Et en cas d'avarie au cours du transport, d'exercer tout recours contre le transporteur.
- Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, OASIS LLC reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tout moyen mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
- Le Client s'engage à utiliser l'appareil commandé en conformité avec le manuel d'utilisation.
- Responsabilité - OASIS LLC dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
- Informatique et Liberté - Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, il doit en faire la demande en utilisant le formulaire de contact.
- Le Client accepte que tout litige avec OASIS LLC soit réglé par arbitration selon la procédures et les règles utilisées par OASIS LLC.
Conditions d'utilisation
J'ai lu le Guide d'Utilisation et les Mises en Garde sur la page web de l'appareil commandé (le cas échéant). Je monterai et utiliserai l'appareil conformément aux instructions fournies dans le Guide d'Utilisation. Je comprends et j'ai bien pris note que l'utilisateur doit avoir une assurance adéquate, y compris médicale et responsabilité civile), et qu'il doit utiliser l'appareil avec prudence. Je prends sur moi toute responsabilité et je dégage OASIS LLC de toute responsabilité quant aux conséquences et blessures éventuelles pouvant résulter de l'utilisation ou de la possession de l'appareil commandé.
Garantie
Les appareils sont garantis 1 an à partir de la date de livraison. Cette garantie couvre les dysfonctionnements causés par une erreur de fabrication qui se révéleraient lors d'une utilisation normale et qui empêcheraient ou gêneraient cette utilisation. Cette garantie ne couvre pas les avaries dûes au transport (elles sont couvertes par l'assurance) ni celles dûes à une mauvaise utilisation de l'appareil ou à un accident
Toute pièce défectueuse couverte par cette garantie devra, après notre accord, être envoyée à OASIS LLC aux frais du client et à l'endroit indiqué par OASIS LLC à ce moment.
OASIS LLC enverra alors une pièce de rechange à ses propres frais.
Loi applicable
Cette transaction ainsi que tout litige avec OASIS LLC seront régis par la loi française.
